SAGE de l'Avre

D

DBO5  : Demande Biologique en Oxygène durant 5 jours : La DBO, Demande Biochimique en Oxygène, exprime la quantité d'oxygène nécessaire à la dégradation de la matière organique biodégradable d'une eau par le développement de micro-organismes, dans des conditions données. Les conditions communément utilisées sont 5 j (on ne peut donc avoir qu'une dégradation partielle) à 20°C, à l'abri de la lumière et de l'air ; on parle alors de la DBO5.

DCE : Directive 2000/60/CE du parlement européen et du conseil du 23 octobre 2000 établissant un cadre pour une politique communautaire de l'eau, communément appelée directive cadre.

D.C.O. : Demande Chimique d'Oxygène. Expression de la quantité d'oxygène nécessaire pour l'oxydation d'eaux contenant des substances réductrices.

 

DCR : Débit de Crise. C'est la valeur de débit d'étiage au-dessous de laquelle, il est considéré que l'alimentation en eau potable pour les besoins indispensables à la vie humaine et animale, ainsi que la survie des espèces présentes dans le milieu. A ce niveau, toutes les mesures possibles de restriction des consommations et des rejets doivent avoir été mises en oeuvre (plan de crise).

Débit d'étiage d'un cours d'eau : Débit minimum d'un cours d'eau calculé sur un pas de temps donné en période de basses eaux.
Ainsi pour une année donnée on parlera de :
débit d'étiage journalier
débit d'étiage de n jours consécutifs
débit d'étiage mensuel : moyenne des débits journaliers du mois d'étiage (QMNA).
Pour plusieurs années d'observation, le traitement statistique de séries de débits d'étiage permet de calculer un débit d'étiage fréquentiel. Par exemple, le débit d'étiage mensuel quinquennal (ou QMNA 5) est un débit mensuel qui se produit en moyenne une fois tous les cinq ans. Le QMNA 5 constitue le débit d'étiage de référence pour l'application de la police de l'eau.

 

DMB Débit Minimal Biologique : Débit minimal (voir aussi Débit réservé) Valeur de débit maintenu à l'aval d'un ouvrage localisé de prise d'eau (rivière court-circuitée,...) en application de l'article L-232-5 du code rural (loi "Pêche"). Cet article vise explicitement les "ouvrages à construire dans le lit d'un cours d'eau", et les "dispositifs" à aménager pour maintenir un certain débit. Il oblige à laisser passer un débit minimal garantissant la vie, la circulation et la reproduction des espèces qui peuplent les eaux. Ce débit minimal est au moins égal au dixième du module (au 1/40ème pour les installations existantes au 29/06/84) ou au débit entrant si ce dernier est inférieur. Le débit minimal est souvent appelé, à tort, débit réservé. Article L-232-5 du Code rural.

Débit Objectif d'Etiage DOE : Valeur de débit d'étiage au point nodal (point clé de gestion) au-dessus de laquelle, il est considéré qu'à l'aval du point nodal, l'ensemble des usages (activités, prélèvements, rejets,...) est en équilibre avec le bon fonctionnement du milieu aquatique. C'est un objectif structurel, arrêté dans les SDAGE, SAGE et documents équivalents, qui prend en compte le développement des usages à un certain horizon (10 ans pour le SDAGE). Il peut être affecté d'une marge de tolérance et modulé dans l'année en fonction du régime (saisonnalité). L'objectif DOE est atteint par la maîtrise des autorisations de prélèvements en amont, par la mobilisation de ressources nouvelles et des programmes d'économies d'eau portant sur l'amont et aussi par un meilleur fonctionnement de l'hydrosystème.

Débit Réservé : Débit minimal éventuellement augmenté des prélèvements autorisés sur le tronçon influencé. Il est exprimé notamment dans les cahiers des charges et les règlements d'eau. Souvent utilisé à tort à la place de débit minimal. Valeur de débit maintenu à l'aval d'un ouvrage localisé de prise d'eau (rivière court-circuitée,...) en application de l'article L-232-5 du code rural (loi "Pêche").

Débit Seuil d'Alerte DSA : C'est la valeur "seuil" de débit d'étiage (inférieure ou égale au Débit d'Objectif d'Etiage - DOE) qui déclenche les premières mesures de restriction pour certaines activités. Ces mesures sont prises à l'initiative de l'autorité préfectorale, en liaison avec une cellule de crise et conformément à un plan de crise.En dessous de ce seuil, l'une des fonctions (ou activités) est compromise. Pour rétablir partiellement cette fonction, il faut donc en limiter temporairement une autre : prélèvement ou rejet (premières mesures de restrictions).En cas d'aggravation de la situation, des mesures de restrictions supplémentaires sont progressivement mises en oeuvre pour éviter de descendre en dessous du débit de crise (DCR).

Dénitrification : Deuxième étape de l'élimination biologique de l'azote, réalisée notamment dans les stations d'épuration. La dénitrification est la réduction des nitrates (NO3) en azote gazeux (N2) par des bactéries en situation d'anoxie. Un milieu en anoxie est tel que l'oxygène sous sa forme dissoute en est absent. Ce phénomène est différent de la consommation des nitrates par les végétaux.

Dévalaison : Descente de migration d'un cours d'eau par un poisson.

Diatomées : algue brune unicellulaire enfermée dans une coque siliceuse (frustule) formée de deux pièces évoquant une boîte et son couvercle, fréquente dans le plancton.

DIG : Déclaration d'Intérêt Général.

Directive Habitat : Directive 92/43/CEE du 21 mai 1992, concernant la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore sauvages. Cette directive doit « contribuer à assurer la biodiversité par la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore sauvages sur le territoire européen ». Les mesures visent à « assurer leur maintien ou leur rétablissement » en tenant compte « des exigences économiques, sociales et culturelles, ainsi que des particularités régionales et locales ». Certains habitats et espèces sont jugés prioritaires parce qu'ils sont menacés à terme de disparaître. L'ensemble des listes de ces sites sélectionnés, dressées par chaque État membre, constituera le réseau européen Natura 2000.

Directive nitrates : Directive n° 91/676/CEE du 12 décembre 1991 concernant la protection des eaux contre la pollution par les nitrates à partir de sources agricoles, dite « Directive Nitrates ».
Elle vise à :
réduire la pollution des eaux provoquée ou induite par les nitrates à partir de sources agricoles
prévenir toute nouvelle pollution de ce type. Elle comporte :
la désignation de zones vulnérables avant fin 1993,
l'établissement d'un ou plusieurs codes de bonne pratique agricole (CBPA),
l'établissement de programmes d'action avant fin 1995 applicables aux zones vulnérables et incluant de manière obligatoire les mesures arrêtées dans le ou les CBPA,
la mise en oeuvre d'un programme de surveillance de la qualité des eaux au regard des concentrations en nitrates et du degré d'eutrophisation.
Elle a été en partie transcrite en droit français par le décret du 27 août 1993.

DIREN : DIrection Régionale de l'Environnement : Créées par le décret du 4 novembre 1991, les Diren ont été constituées par la fusion des anciennes directions régionales de l'architecture et de l'environnement devenues services de la protection et de la gestion de l'espace (SPGE), des services régionaux d'aménagement des eaux devenus services de l'eau et des milieux aquatiques (SEMA), des délégations de bassin et, pour une grande part, des services hydrologiques centralisateurs. Les missions attribuées aux Diren sont les suivantes :
missions régionales ou interdépartementales : connaissance de leur environnement, planification, application des législations en matière d'environnement ; animation et promotion des politiques de l'Etat en matière d'environnement,
missions interrégionales exercées sous l'autorité du préfet coordonnateur de bassin (voir aussi délégué de bassin).

DUP Déclaration d'Utilité Publique : Acte administratif reconnaissant le caractère d'utilité publique à une opération projetée par une personne publique ou pour son compte, après avoir recueilli l'avis de la population à l'issue d'une enquête d'utilité publique. Cet acte est en particulier la condition préalable à une expropriation (pour cause d'utilité publique) qui serait rendue nécessaire pour la poursuite de l'opération.

Dureté : Teneur en ions calcium et magnésium.

Dynamique fluviale : Etude du fonctionnement physique des rivières. Discipline de synthèse au croisement de la géologie, la géomorphologie, l'hydraulique et l'hydrologie qui a pour finalité la compréhension des processus fluviatiles et si possible leur prévision à des fins de gestion. Par extension désigne les processus par lesquels un cours d'eau déplace naturellement son lit de manière plus ou moins importante, rapide et prononcée dans un espace dit de mobilité ou de divagation.

 

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