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Ce rapport comprend trois parties devant décrire le pus exhaustivement possible les milieux et usages concernés par la gestion des ressources en eau sur le bassin versant de l'Avre. Le recensement des données sectorielles existantes va ainsi permettre une expertise globale des connaissances ainsi que la détermination des « manques ».
La première partie est une présentation générale du bassin versant. Elle traite des caractéristiques physiques du territoire (topographie, hydrogéologie, occupation des sols, pluviométrie,...) mais aussi du contexte socio-économique local ou encore de la réglementation en vigueur.
La seconde partie décrit de manière plus spécifique l'état de la ressource en eau et des milieux aquatiques rencontrés sur le bassin versant. Elle comprend un bilan qualitatif et quantitatif des eaux superficielles et souterraines ainsi qu'une évaluation du potentiel écologique du cours d'eau et des milieux naturels associés.
La troisième partie traite des principaux usages qui sont faits de la ressource en eau : alimentation en eau potable, assainissement, agriculture, industrie. Cette analyse sectorielle permettra de déterminer la pression relative exercée par chaque type d'usage sur la ressource.
Cet état des lieux doit servir de base à la suite de l'élaboration du SAGE, à savoir le diagnostic global qui se veut être une synthèse des éléments retenus ainsi qu'une évaluation objective de la situation.
Ce document a été validé par la CLE le 25 septembre 2006.
Le diagnostic qui fait suite à l'état des lieux a pour objectifs :
Ce diagnostic doit permettre d'élaborer les différents scénarii nécessaires au choix de la stratégie du SAGE.
Il a été validé par la CLE le 4 juin 2007.
Ce document est construit à partir des différents documents d'élaboration du SAGE de l'Avre :
Par ailleurs, la nécessaire conformité du SAGE de l'Avre avec le SDAGE Seine-Normandie, lui-même outil d'application de la Directive cadre européenne sur l'eau, est très largement évoquée dans ce document.
L'impact de la nouvelle loi sur l'eau et les milieux aquatiques est également appréhendé.
A l'issue de cette phase, les tendances probables du bassin versant de l'Avre et des différents usages de la ressource en eau sont dégagées.
Sur cette base, des scénarios d'évolution sont proposés. Ils permettent de préciser la stratégie que la CLE du SAGE de l'Avre va décider de mettre en place sur son territoire afin de promouvoir une gestion cohérente et durable de la ressource en eau et des milieux naturels associés.
Ce document a été validé le 14 février 2008.
Cette étape importante a permis d'identifier les objectifs que souhaite fixer la CLE pour atteindre le bon état écologique fixé par la Directive Cadre sur l'Eau (DCE) et respecter les orientations du SDAGE Seine-Normandie.
Les objectifs ont été validés le 27 avril 2009.
Avant d'être mis en oeuvre, le SAGE devra :